Mentions légales

Crédits photos non cédés – M.D.R. est une marque déposée par José Rovira – Brevets d’usinages déposés à l’INPI.

L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son…) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive de M.D.R. et/ou de ses partenaires et relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation préalable de la société M.D.R. et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le code de la Propriété Intellectuelle précise qu’il faut citer la source ou demander l’autorisation de l’auteur des images. Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les copies d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur
(art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle). Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts.

Certaines images sont des copyrights et elles détiennent la notification « copyright ». Si besoin, merci de nous contacter.

Société inscrite au RCS et au tribunal du commerce de Paris (75).
N° de TVA Intracommunautaire  : FR434 382 567 45
SIRET : 00011

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *